Comité Régional Haute Normandie

CNDS 04/02/2015

Mesdames, messieurs les présidents,

Vous trouverez ci-joint les documents concernant la campagne CNDS 2015.

chaque document vous permettra de bien formaliser vos objectifs.



- Note d’orientation (pour connaître les priorités de financement) et procédure pour les clubs et les comités départementaux et régionaux => A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE REMPLIR UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
- Procédure pour une demande de subvention dans le cadre du plan régional sport santé bien-être (SSBE)
- Manuel d’utilisation du compte e-subvention
- Liste des quartiers prioritaires
- Fiche de demande d’emploi CNDS (à joindre obligatoirement à la demande de subvention CNDS)
- Fiche de présentation de l’aide à l’emploi CNDS
- Dossier sur la semaine du sport au féminin (voir objectif 4-b de la note d’orientation)
- Dossier FRDAMS 2015
- Notice explicative FRDAMS 2015

« Comment remplir un dossier CNDS », formations organisées par le CDOS 76 les :
- samedi 14 février, à 9h, à Dieppe
- mardi 17 février, à 18h, à Mont-Saint-Aignan
- jeudi 19 février, à 18h, à Gonfreville-l’Orcher
- samedi 14 mars, à 9h, à Forges-les-Eaux


Les demandes de subvention CNDS seront à effectuer directement et obligatoirement en ligne sur E-subvention (https://mdel.mon.service-public.fr/demande-de-subvention.html), pour le 27 mars 2015 au plus tard.


A noter que les subventions attribuées, sur le total de votre dossier, ne pourront être inférieures à 1500 € (donc normalement toutes les demandes inférieures à 1500 € ne devraient pas faire l’objet d’une instruction). Ce seuil est abaissé à 1000 € pour les associations dont le siège social se situe en zone de revitalisation rurale (ZRR). Voici un lien pour savoir si votre commune est en ZRR : http://carto.observatoire-des-territoires.gouv.fr/#v=map1;i=typo_zrr.zonage_zrr;l=fr;z=143760,6427311,31333,29118


Concernant les demandes de subvention « sport santé bien-être », la demande est à compléter en ligne sur e-subvention pour le 27 mars 2015 au plus tard (fiche action intégrée dans votre dossier général de demande de subvention).
Pour plus d’informations vous pouvez contacter Sylvie GUERENTE 02 32 18 15 93 ou sylvie.guerente@drjscs.gouv.fr.








cahier_des_charges_ssbe.pdf Cahier_des_charges_SSBE.pdf  (583.98 Ko)
la_semaine_du_sport_au_feminin.pdf La_semaine_du_sport_au_feminin.pdf  (924.74 Ko)
note_d_orientation_territoriale_hn_cnds_2015.pdf Note_d_orientation_territoriale_HN_CNDS_2015.pdf  (124.27 Ko)
procedure_2015.pdf Procedure_2015.pdf  (102.63 Ko)
quartiers_prioritaires_2015.pdf QUARTIERS_PRIORITAIRES_2015.pdf  (67.53 Ko)


En pièce jointe la notice" e subvention", vous permettant de créer votre compte en ligne (munissez vous de votre numéro RNA et Numéro de SIRET).

guide_utilisateur_e_subvention_2015.pdf GUIDE_UTILISATEUR_E-SUBVENTION_2015.pdf  (4.02 Mo)


Mercredi 4 Février 2015
Gaelle BENARD
Lu 382 fois

Informations Générales | Espace Comité Régional | Les Comités Départementaux | ESPACE DIRIGEANTS | ESPACE CADRES | FORMATIONS PROFESSIONNELLES | JUGEMENT | ESPACE HAUT NIVEAU | Nos Disciplines Gymniques | LES CLUBS HAUTS NORMANDS | Revue de presse | Nos Partenaires | Archives JUGEMENT (toutes disciplines) | Archives RESULTATS (toutes disciplines)